Conditions de vente

Conditions Générales de Vente

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des articles proposés par Babeth SPRL (ci-après « Babeth ») aux particuliers. Babeth SPRL est située à 1331 Rosières, Rue Rosiers Bois 21, Belgique. La société est inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0650.923.844.

 

Le fait de passer commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Celles-ci sont consultables à tout moment sur simple demande, notamment au moment de l’enregistrement de la commande, et peuvent être imprimées pour référence future.

 

Les données enregistrées par Babeth constituent la preuve des transactions et de leur date. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande ultérieure et disponibles sur demande.

 

Babeth propose ses articles à des fins d’usage personnel uniquement.

 

Pour toute question ou information, vous pouvez contacter notre service client :

 

Adresse postale : Babeth SPRL, Rue Rosiers Bois 21, 1331 Rosières, Belgique

E-mail : info@babeth.be

 

ARTICLE 1 – ARTICLES PROPOSÉS À LA VENTE

 

Les articles proposés par Babeth sont disponibles sur le site www.facebook.com/Babeth.be/ avec une description de leurs principales caractéristiques. Cependant, les textes et photos présents ne sont pas contractuels. En cas d’erreur ou d’omission, Babeth s’efforcera de rectifier dans les meilleurs délais.

 

Babeth s’engage à afficher en temps réel la disponibilité des produits sur demande, mais ne peut être tenue responsable de l’indisponibilité d’un produit une fois la commande passée. En cas de rupture de stock, le client sera informé.

 

ARTICLE 2 – PRIX ET FRAIS D’EXPÉDITION

 

Les prix des articles sont indiqués en euros, TTC (21%), hors frais de livraison. Pour la Belgique, les frais de livraison sont de 2,99 € pour un envoi en point relais (jusqu’à 2 kg), et à partir de 6,50 € pour une livraison à domicile. Les prix peuvent varier en fonction de la destination finale.

 

ARTICLE 3 – DROIT DE RÉTRACTATION ET ÉCHANGE

 

Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date d’expédition, telle qu’indiquée sur le numéro de suivi. Les articles peuvent être retournés dans leur état d’origine, complets et non portés, pour échange ou bon d’achat. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de livraison.

 

ARTICLE 4 – GARANTIES ET SERVICE APRÈS-VENTE

 

4.1 Garantie Babeth : Les articles sont garantis contre tout défaut de fabrication. En cas de défaut, Babeth s’engage à réparer ou échanger le produit dans la limite des stocks disponibles. Cette garantie ne couvre pas l’usure normale, les dommages accidentels ou ceux causés par une mauvaise utilisation.

 

4.2 Service après-vente : Pour toute demande de réparation, le client doit contacter Babeth à l’adresse info@babeth.be. Si la réparation est liée à un défaut de fabrication, elle sera gratuite. Sinon, un devis sera proposé au client, et la réparation sera à sa charge.

 

4.3 Responsabilité : Babeth ne peut être tenue responsable des légères différences de couleur ou de qualité des produits dues aux différences d’affichage des écrans. De même, les photos présentées sont indicatives, et les articles livrés peuvent différer légèrement sans que cela ne donne droit à une annulation ou indemnité.

 

ARTICLE 5 – ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

 

Les présentes CGV sont considérées comme acceptées dès lors qu’une commande est passée, payée ou livrée.

 

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site Babeth (marques, modèles, droits d’auteur, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Babeth.

 

ARTICLE 7 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES

 

Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher un règlement amiable. À défaut, la juridiction compétente sera celle de Bruxelles, statuant en langue française.

 

ARTICLE 8 – CLAUSE DE SAUVEGARDE

 

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV devaient être déclarées nulles, cela n’affecterait pas la validité des autres clauses. Les parties s’efforceront de remplacer la clause invalidée par une disposition ayant un effet économique équivalent.